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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Photovoltaique Industry
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PHOTOVOLTAIC INDUSTRY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOTOVOLTAIC INDUSTRY
Photovoltaique Industry, SARL

Numéro de dépôt :
3649828
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2019
PHOTOVOLTAIC INDUSTRY de Photovoltaique Industry

Présentation de la marque PHOTOVOLTAIC INDUSTRY

Déposée par voie électronique le 12 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Photovoltaique Industry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOTOVOLTAIC INDUSTRY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Photovoltaique Industry domicilié(e) 1 Rue de la Fraternité - 94350 - Villiers-sur-Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 729 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Industry Photovoltaique domicilié(e) 1 Rue de la Fraternité - 94350 - Villiers-sur-Marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOVOLTAIC INDUSTRY est expirée depuis le 12 mai 2019.

Photovoltaique Industry a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOVOLTAÏQUE INDUSTRY CONCEPTION ET INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES


Photovoltaique Industry, SARL - 1 Rue de la Fraternité - 94350 - Villiers-sur-Marne - France - SIREN 510729809


Industry Photovoltaique - 1 Rue de la Fraternité - 94350 - Villiers-sur-Marne - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; perceuses à main électriques ; scies (machines) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;

Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ;

Sciage ; Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.